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Présentation du site

Le site internet a été réalisé par Caroline PAYEN résidant au 15 rue du Perray à Ballainvilliers (91160), en France

Caroline PAYEN est propriétaire du site, la directrice de la publication et la responsable de la rédaction, personne physique.

Le nom de domaine www.grainedetincelles.fr appartient à Caroline PAYEN

Graine d’étincelles est le nom de l’entreprise individuelle E.I. de Caroline PAYEN,

SIRET : 9800 68407 00017

Contact : caroline.payen.grainedetincelles@gmail.com

Téléphone : 06 09 72 75 43

 

Photos libres de droit issues du site Pixabay

 

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Droits d’auteur

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Pour l’exercer, adressez votre demande par courrier à :

Caroline PAYEN 15 rue du Perray, 91160 BALLAINVILLIERS

 

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français.

Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.

L’entreprise individuelle, Graine d’étincelles représentée par Caroline Payen dépend de ce tribunal :

Tribunal Judiciaire d'Evry

9, rue des Mazières

91012 Evry

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